Arrêté portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects)

J.O. 160 du 12 juillet 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11907
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Arrêté portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR : BUDD0320014A

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 20 juin 2003 :

M. Cogoluenhes (Pierre), directeur régional de classe normale des douanes à Fort-de-France (DNRED), est affecté en la même qualité, à compter du 2 juillet 2003, à Chambéry (direction régionale des douanes de Chambéry).

A la même date, M. Cogoluenhes est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.

M. Bonneric (Jean-Louis), directeur adjoint des douanes à Marne-la-Vallée (direction régionale des douanes de Paris-Est), est nommé, à compter du 2 juillet 2003, directeur régional de classe normale des douanes, adjoint au directeur interrégional, à Fort-de-France (direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane).